Mentions Légales

1. Propriétaire

TransPacific
Société en cours d’enregistrement
Dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés
TVA non applicable (article 293 B du Code Général des Impôts)
Identifiant SIREN: (en attente)
Adresse: 1344, chemin des Ecoles – 13160 Châteaurenard – France

N° de Téléphone: +33 (0) 7 77 93 91 21
Webmaster et Directeur de publication: Sylviane Ghiringhelli

2. Hébergeur

OVH
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Office : +33 (0) 8 203 203 63

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site Web relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

4. Politique de Confidentialité

Lors de votre visite sur ce site Web, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l’objet de traitements automatisés et sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Les informations collectées vous concernant ne seront jamais divulguées, vendues ou louées à un tiers. Votre prénom et votre adresse e-mail pourront dans certains cas être communiqués à Cybermailing, l’autorépondeur sélectionné par TransPacific.

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter.

5. Notre site

Vous êtes autorisés à créer des liens de surface (surface linking) renvoyant à la page d’accueil de ce site. Tout autre type de lien requiert une autorisation écrite de TransPacific.

6. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent TransPacific à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

- Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.

- Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à nos mentions Légales. Il sera de votre responsabilité de vérifier périodiquement les mises à jour et de les respecter.